MENTIONS LEGALES


Responsable de la publication

Ce site est édité et diffusé par la SARL dB Animation au capital de 5 000 €

  • Siège social : 267 Cours de Gray - 21850 St Apollinaire, France
  • Immatriculée au RCS de Dijon sous le numéro 801.554.403 
  • N° TVA intra-communautaire : FR47801554403
  • Siret : 801 554 403 000 31
  • Directeur de la publication : M. Damien BAUDOT
  • Le site est hébergé par la société Jimdo

 

Respect des droits d’auteur

Sauf autorisation écrite de dB Animation, toute utilisation autre que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes aux articles L122-4 et L122-5 du Code la propriété intellectuelle, est interdite. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Toutes photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites à condition d’avoir obtenu l’autorisation écrite de dB Animation et d’en indiquer l’auteur et la source.

 

Informatique et liberté

Les informations recueillies sur les formulaires de ce site Web font l’objet d’un traitement informatique destiné à faciliter la relation entre la société dB Animation  et les visiteurs du site. Les informations enregistrées sont réservées au service d’accueil et au service commercial de la société dB Animation. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : dB Animation. 

 

Absence de garantie

Nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions. dB Animation et le webmaster restent ouverts à toute suggestion, réaction ou correction concernant le contenu de ce site.

 

Dans le milieu de l'événementiel, il y a des prestataires déclarés mais aussi beaucoup de personnes travaillant dans l'illégalité. Si vous faites appel à une personne non déclarée, vous allez à l'encontre des articles L324-10 et L121-2 du code du travail ainsi que de l’article L131-8 du code pénal.

 

Pour éviter toute mauvaise surprise et que tout soit en règle et pour vous, et pour nous, après 5 ans sous le statut d’auto-entrepreneur, l'entreprise est devenue une SARL ce qui nous permet d’assurer sereinement et en toute légalité chacune de nos prestations.

TOUTE PRESTATION OU LOCATION FAIT L'OBJET D'UNE FACTURE

 

 

 

dB Animation
3 rue de la Goulette

ZAE Bois Guillaume 2

21850 St Apollinaire

 

Tel: 03.74.47.21.00

Mail: contact@db-animation.com

 

Horaires d'ouverture  :

Lundi: 14h/17h

du mardi au vendredi : 9h/12h30 - 14h/17h

Samedi - Dimanche : Fermé

 

Suivez nous sur les réseaux :